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Propriétaire : Vignobles Verzier – SARL 50794239900019 – 7 LIEU DIT IZERAS 42410 CHAVANAY
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2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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3. Description des services fournis.
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4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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7. Gestion des données personnelles.
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8. Liens hypertextes et cookies.
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9. Droit applicable et attribution de juridiction.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent »
(article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
12. Utilisation des données personnelles collectées.
13. Contenu embarqué depuis d’autres sites.
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15. Informations de contact.
Protection des données : Isabelle Verzier / email : isabelle@vignobles-verzier-chanteperdrix.com
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